Règlement intérieur

Introduction

Le règlement intérieur définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté scolaire et précise les règles de fonctionnement de l’établissement. Il s’applique à tous les membres de la communauté, ainsi qu’aux visiteurs. Il se fonde sur un principe de laïcité, dans un souci de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et ses convictions.


C’est pourquoi le port de signe distinctif (politique ou religieux) de caractère ostentatoire et constituant un élément de prosélytisme ou de discrimination est interdit. Sont interdits également les attitudes provocatrices, les manquements aux obligations d’assiduité et de sécurité, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur d’autres élèves, de perturber le déroulement des activités d’enseignement ou de troubler l’ordre dans l’établissement.


Ce règlement s’applique bien évidemment non seulement au sein de l’établissement intramuros mais aussi au cours des voyages, sorties scolaires et autres activités organisées par l’établissement. 


Les élèves du lycée Jean Mermoz sont membres d’une communauté éducative réunie en vue de l’acquisition de connaissances et d’une culture. Le respect des droits et obligations des élèves fondés sur des valeurs de tolérance et de respect d’autrui, sur la liberté d’information et d’expression, contribue à préparer les élèves à leur vie d’adulte, à exercer leurs responsabilités de futurs citoyens.

 

Tel est l’objet du présent document, adopté par le Conseil d’établissement.


I - ADMISSION ET VALEUR DU PRÉSENT RÈGLEMENT

L’inscription d’un élève vaut adhésion au présent règlement intérieur et engagement à le respecter. Ce qui implique Droits et Devoirs.


A .Tout élève a le droit :

  • d’être considéré,
  • de bénéficier d’un enseignement et d’une éducation,
  • d’être respecté dans son intégrité physique et morale,
  • de s’exprimer individuellement ou par l’intermédiaire d’un délégué,
  • d’être représenté par des délégués élus,
  • de travailler et de suivre des cours dans le calme,
  • de demander une aide pour son travail, de poser des questions en rapport avec le cours et recevoir des explications,
  • d’avoir une évaluation de son travail et une synthèse de fin de trimestre.


Les élèves ont le droit d’expression et d’information (les textes relatifs à ces droits sont disponibles au CDI).


Les élections des délégués (représentant les élèves) sont organisées chaque année. Des informations aux élèves, effectuées par les CPE et les Professeurs principaux précèdent ces élections. Une fois élus, les élèves délégués bénéficient d’une formation délivrée par l’établissement.

 

Des représentants de parents élus en début d’année siègent également dans les instances de l’établissement et assistent aux conseils de classe.


B. Tout élève a le devoir :

  • de travailler et de respecter le travail des autres,
  • de respecter les élèves comme les adultes en s’interdisant tout propos diffamatoire ou injurieux, et tout geste violent,
  • d’être poli envers les autres,
  • de respecter locaux et matériel,
  • d’arriver à l’heure à chaque cours,
  • d’être présent dans l’établissement conformément à son emploi du temps,
  • de participer à tous les cours, contrôles, séances d’information,
  • d’écouter, d’être attentif et de participer en classe.


C. Les élèves majeurs peuvent faire valoir leurs droits en en formulant la demande par écrit. Ils deviennent alors responsables de leur scolarité, ce qui n´exclut pas que toute correspondance les concernant (relevés de notes, bulletins, convocations, sanctions, etc.) sera notifiée aux familles.


Le présent règlement est porté à la connaissance de tous :

  • pour les personnels, par insertion dans le dossier de rentrée,
  • pour les élèves et les parents par distribution le jour de la rentrée des carnets de correspondance dans lesquels sera inclus ce présent règlement. Les parents et les élèves doivent y apposer leur signature.

 

II- VIE QUOTIDIENNE DANS L’ÉTABLISSEMENT - VIE SCOLAIRE
A. FRAIS DE SCOLARITÉ

Les frais de scolarité sont payés au début de chaque trimestre selon un calendrier communiqué aux parents. Le défaut de paiement peut entraîner la déscolarisation d’un élève.

B. ASSURANCE SCOLAIRE
Elle n’est pas exigée dans le cadre des activités scolaires obligatoires, mais seulement conseillée. En revanche, elle devient obligatoire (responsabilité civile) dans le cadre des activités facultatives proposées par l’établissement.

C. CHANGEMENT D’ADRESSE OU DE COORDONNÉES DIVERSES
Il est nécessaire d’informer le secrétariat élève et les CPE de tout changement d’adresse et / ou de numéro de téléphone ou d’adresse électronique, ceci afin de faciliter les contacts avec l’établissement.

D. HORAIRES D’OUVERTURE DE L’ÉTABLISSEMENT, DES COURS ET DES MOUVEMENTS
1er degré :
  Horaires
Lundi 7h45 - 12h20  
Mardi 7h45 - 12h20 13h50 - 15h20
Mercredi 7h45 - 12h20  
Jeudi 7h45 - 12h20  
Vendredi 7h45 - 12h20  
2nd degré :
  Horaires
Lundi 7h45 - 11h50 13h45 - 15h40 ou 16h50 
Mardi 7h45 - 11h50 13h45 - 15h40 ou 16h50
Mercredi 7h45 - 11h50  
Jeudi 7h45 - 11h50 13h45 - 15h40 ou 16h50 
Vendredi 7h45 - 11h50 13h45 - 15h40 ou 16h50 
E. ENTRÉES ET SORTIES
a) Chaque élève doit toujours être en mesure de présenter son carnet de correspondance. En cas de perte ou de détérioration importante du carnet de correspondance, la déclaration doit être faite au bureau de la Vie scolaire et l’élève devra acheter un nouveau carnet.

b) Après leur dernière heure de cours de la journée les élèves doivent impérativement quitter le lycée sauf s’ils participent à des activités extrascolaires pour lesquelles ils se sont inscrits. 
c) Les demandes de sortie exceptionnelle doivent être formulées par écrit par le responsable légal de l’élève et sont soumises à autorisation de la Vie scolaire.

d) Les parents doivent se présenter à l’accueil avant de pénétrer dans l’établissement.

e) Les collégiens ne sont pas autorisés à sortir de l’établissement entre les cours. Les collégiens externes pourront quitter le lycée en cas d’absence de leur professeur, lorsque l’absence se situe en fin de matinée, ou en fin d’après-midi. Les collégiens demi-pensionnaires doivent prendre leur repas au Restaurant scolaire en fonction du régime choisi par leur famille. Toute absence exceptionnelle doit être signalée par avance au service de Vie scolaire.

f) Les élèves lycéens du second cycle sont autorisés à quitter l’établissement quand un cours n’est pas dispensé et pendant les heures libres entre deux cours.

g) Les sorties des lycéens, hors de l’établissement, seuls ou en groupes, non accompagnés, pour les besoins spécifiques d’une activité liée à l’enseignement, pourront être mises en place, sous la direction pédagogique d’un professeur, après information des parents et approbation du chef d’établissement.

F. CONTRÔLE DE L’ASSIDUITÉ
a) Les parents sont tenus d’informer l’établissement, par téléphone dès que leur enfant est empêché de se rendre en classe. 
b) Les parents doivent dès que leur enfant revient au collège ou au lycée après une absence, compléter un billet d’absence du carnet de correspondance. Ce “mot d’excuse” sert à valider leur appel téléphonique visé à l’article précédent et permet à leur enfant d’obtenir un billet pour rentrer en classe.

c) La validité et le sérieux des justificatifs d’absence sont appréciés par l’administration du lycée. Dans le cas de justificatifs non recevables ou d’absences injustifiées, les élèves pourront être sanctionnés.

d) Procédure réglementaire : Les absences répétées et non justifiées seront gravement sanctionnées.
G. CONTRÔLE DE LA PONCTUALITÉ
a) Les élèves, avec l’aide de leurs parents, ont l’obligation de respecter les horaires.

b) Sauf circonstances exceptionnelles, l’élève en retard n’est pas accepté en classe. Il doit se présenter au bureau de la Vie scolaire afin de faire enregistrer son retard.
Les retards entre deux cours sont sanctionnés.
Les retards exceptionnels seront étudiés au cas par cas. Les retards sont comptabilisés par l’établissement; lorsqu’ils sont répétés et injustifiés, ils sont notifiés à la famille et sanctionnés.

H. TENUE, COMPORTEMENT et VIE EN COMMUNAUTÉ
a) Une tenue et un comportement corrects et adaptés à un établissement scolaire évitant toute excentricité et toute marque ostensible sont demandés à tous dans l’établissement. Les couvre-chefs sont interdits à l’intérieur des locaux.

b) L’usage du téléphone et de ses fonctions annexes (type MP3 par exemple), ainsi que de tout appareil communicant et/ou photographique et de caméra est formellement interdit dans tous les bâtiments et sur les installations sportives. Si un élève choisit d’écouter de la musique sur son téléphone ou lecteur MP3/4, il devra le faire au moyen d’écouteurs et en aucun cas il n’est autorisé à faire écouter de la musique autour de lui. En cas d’infraction, l’appareil sera confisqué et remis à l’élève, une fois la famille informée.
c) Il est de l’intérêt direct des élèves de respecter le matériel et les équipements collectifs mis à leur disposition et de maintenir la propreté du lycée : il en va du respect du travail des agents de service de jeter tous les déchets dans les poubelles prévues à ces effets. Les auteurs de dégradations devront assurer à leurs frais la remise en état du matériel dégradé. En cas de refus ou de récidive ils seront passibles de sanction.

d) Les familles doivent veiller à ce que leurs enfants n’apportent dans l’établissement aucun objet de valeur ni somme d’argent importante. Il est recommandé aux élèves de marquer leurs affaires scolaires, afin d’en identifier le propriétaire en cas de perte. Dans tous les cas, l’élève reste responsable de ses biens. En conséquence, l’établissement ne saurait être tenu pour responsable des objets ou de l’argent dérobés. Les vols seront gravement sanctionnés.

e) Il est interdit d’introduire dans l’établissement des objets ou produits dangereux, illicites ou toxiques, des aérosols, des boissons alcoolisées. Leur usage et leur consommation sont également interdits.

f) Conformément aux prescriptions des réglementations françaises et/ou sénégalaises, il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.

g) Toute fraude liée aux activités d’enseignement, ou à caractère administratif, est contraire aux principes éducatifs et pédagogiques. Elle est moralement inacceptable, et donc, passible de sanction.

h) L’établissement est une communauté humaine à vocation éducative et pédagogique où chacun doit témoigner d’une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité d’autrui et de ses convictions. Les violences verbales ou physiques, les brimades, les fraudes, les dégradations d’objets ou de matériels scolaires ou appartenant à autrui constituent des atteintes au règlement intérieur.

I. MESURES POSITIVES d´ENCOURAGEMENT
Le travail et le comportement d´un élève seront mis en valeur sur le bulletin scolaire. En collège, la note de vie scolaire sera révélatrice de l’implication et de l’investissement de l’élève dans son travail en cours, de son comportement et de son attitude en dehors des cours.
L’implication d’un élève dans la vie de l’établissement sera également valorisée, au travers d’actions qu’il pourra mener ou bien en prenant des responsabilités en tant que délégué de sa classe ou en tant que représentant des délégués au sein des différentes instances de l’établissement.

J. PUNITIONS et SANCTIONS
Tout membre du personnel du lycée peut et doit intervenir auprès d’un élève dont le langage, la tenue ou le comportement seraient déplacés, provocants ou facteurs de désordre.
a. Les punitions scolaires
Considérées comme des mesures d’ordre intérieur, elles peuvent être prononcées par l´ensemble des personnels de la communauté éducative. Elles consistent, entre autres, en :
  • une annotation sur le carnet de correspondance
  • un devoir supplémentaire
  • une retenue accompagnée d´un devoir ou d´un travail d´intérêt général.

Toute retenue doit faire l’objet d’une information écrite au Conseiller principal d´éducation, la famille en est informée par téléphone et/ou par courrier.

  • une exclusion ponctuelle du cours. Elle s’accompagne d’une prise en charge de l’élève dans le cadre d’un dispositif prévu à cet effet. Justifiée par un manquement grave, elle doit demeurer tout à fait exceptionnelle et donner lieu systématiquement à un rapport écrit et visé par le professeur au CPE ; la famille en est informée par téléphone et/ou par écrit. 
b. Les sanctions disciplinaires
Proposées par l’ensemble des personnels de la communauté éducative, elles sont prononcées par le chef d’établissement selon les principes généraux du droit qui s’appliquent à toute procédure.

Toute sanction doit s’adresser à un élève et a pour objectifs :
  • de susciter chez lui une prise de conscience du manquement ou de la faute
  • de lui rappeler le sens et l’utilité de la loi ainsi que les exigences de la vie en collectivité.
Toute sanction doit être motivée et expliquée. Elle a un caractère d’obligation : un élève qui refuserait son exécution se mettrait momentanément hors du cadre de fonctionnement normal de l’établissement et ne serait pas autorisé à assister aux cours.
Les sanctions disciplinaires concernent les atteintes aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves.
En cas de manquement grave, l’élève pourra être traduit devant le Conseil de Discipline.
Une commission alternative au conseil de discipline pourra, le cas échéant, être réunie à la demande du chef d’établissement de manière à éclairer celui-ci avant toute prise de décision.
Les membres de cette commission sont ceux du Conseil de discipline.

Les sanctions sont prononcées par le Chef d’établissement ou le Conseil de discipline :
  • avertissement écrit,
  • blâme,
  • exclusion temporaire qui ne peut excéder la durée d’un mois (assortie ou non d’un sursis partiel ou total),
  • exclusion définitive prononcée par le Conseil de discipline.

III - NOTES ET EVALUATIONS
A. INFORMATIONS DES ENSEIGNANTS
Les enseignants sont tenus d’informer les élèves des modalités de contrôle des connaissances. 
À chaque cours, les enseignants ont la responsabilité du contrôle des absences et des retards.

B. ÉVALUATION DES ÉLÈVES
Les notes attribuées vont de zéro à vingt.
Les familles sont informées de la conduite et des résultats obtenus par leur enfant grâce au carnet de correspondance sur lequel l’élève reporte régulièrement ses notes.

Les familles sont informées du travail à effectuer et réalisé :
  • par le cahier de texte que chaque élève doit posséder et tenir à jour
  • par les devoirs corrigés et rendus aux élèves,
  • par les trois bulletins trimestriels, ou par des relevés de notes intermédiaires
  • par les réunions parents professeurs,
  • par les entretiens individuels (demandés par les familles et/ou l’établissement), par le biais du carnet de correspondance.
  • par l’interface www.viescolaire.net

Rappel : Pour les élèves de 3ème, la note de Vie scolaire est prise en compte pour l’obtention du Diplôme national du Brevet (décret n°2006-533 du 10-5-2006).

C. RÈGLEMENTATION DES TRAVAUX PERSONNELS ENCADRÉS DES LYCÉENS
Dans le cadre des TPE, les élèves de 1ère peuvent être conduits à quitter l’établissement, pendant l’horaire prévu à l’emploi du temps ou en dehors des cours habituels, afin de mener des recherches à l’extérieur. La description de la sortie figurera sur une fiche de liaison intégrée au dossier TPE, visée par le professeur, les parents, la/le CPE. Si l’élève prend l’initiative d’entamer ou de poursuivre des recherches en dehors de l’établissement, sur son temps libre, cette démarche relève de sa responsabilité et de celle de sa famille.

IV - HYGIÈNE & SANTÉ
A. LE SERVICE DE SANTE SCOLAIRE
L’établissement est doté d’un service de santé en faveur des élèves et les infirmières les reçoivent.
  • En début d’année scolaire, les familles doivent remplir la fiche d’infirmerie et au cours de l’année signaler aux infirmières toute maladie infectieuse.
  • Les médicaments doivent être déposés à l’infirmerie avec une ordonnance justificative. Ainsi ils seront pris sous la surveillance de l’infirmière.
  • Si l’état de santé d’un élève nécessite un retour à domicile, ceci ne pourra se faire sans l’aval d’une infirmière. L’élève est alors remis à sa famille ou aux services de secours d’urgence. Pour un élève majeur dont l’état nécessiterait un retour chez lui, sa famille en serait aussitôt avertie et devrait également se déplacer pour venir le chercher.

B. CONDUITES ADDICTIVES
Conformément à la loi et comme cela a été rappelé plus haut, l’usage du tabac est formellement interdit dans l’enceinte de l’établissement, qu’il s’agisse des bâtiments ou des espaces extérieurs.
Tout élève en possession ou sous l’effet d’alcool ou de substances illicites sera immédiatement renvoyé dans sa famille et sanctionné.

V - LOCAUX ET SÉCURITÉ
Tous les membres de la communauté scolaire sont tenus de respecter les consignes de sécurité affichées dans les salles de cours, particulièrement en cas d’alerte réelle ou simulée. 
  • Les élèves ne sont pas autorisés à pénétrer seuls dans les salles de cours ni sur les installations sportives (gymnase, piscine, plateaux sportifs).
  • Le port d’une blouse blanche est obligatoire pendant les travaux pratiques des cours de Sciences de la Vie et de la Terre et Physique Chimie.
  • Concernant les zones d’accès à l’établissement, il est demandé aux usagers, motorisés ou non, de respecter les règles de circulation et de se conformer aux consignes données par les agents du lycée. Le port du casque est obligatoire pour toute personne circulant à deux roues.

VI - RÉGLEMENTATION de L’ÉDUCATION PHYSIQUE et SPORTIVE
Préambule :
L’EPS est une discipline d’enseignement obligatoire pour tous les élèves.
A. L’accès aux installations sportives ne peut se faire sans y être invité par son professeur.

B. Tenue de sport :
La tenue de sport est obligatoire pour tous les cours d’EPS, quelle que soit l’activité pratiquée. Elle se compose des 3 éléments suivants :
  • Une paire de VRAIES chaussures de sport (de type « running » ou chaussures de tennis avec semelles amortissantes). Les «baskets de ville», les chaussures de skate, les Converse, etc., ne sont pas autorisées, pour des raisons de sécurité (tendinites, entorses, glissades, etc.)
  • Un tee-shirt (tee-shirt de rechange obligatoire après le cours d’EPS)
  • Un short ou un pantalon de sport (pas de jeans ou de sportswear).
Par ailleurs, le port de la casquette est vivement conseillé pour toute pratique en plein air, afin d’éviter les coups de soleil ou/et insolations.
Il est également recommandé d’apporter sa propre bouteille d’eau ou sa gourde.
Piscine : une tenue de natation est requise pour tout cycle de natation.
Elle se compose des 2 éléments suivants OBLIGATOIRES :
  • Une paire de lunettes de piscine
  • Un slip de bain (ou boxer) pour les garçons (caleçon ou short de bain interdit)
  • Un maillot 1 pièce pour les filles (maillot 2 pièces interdit).

L’absence de tenue de sport (ou de natation) sera sanctionnée.
C. Aptitude partielle en EPS ou Inaptitude Totale :
EN CAS D’EXEMPTION OCCASIONNELLE : La demande de dispense de pratique sportive, rédigée par le responsable légal de l’élève sur le carnet de liaison, sera présentée au professeur d’EPS qui décidera de la suite à donner.
Dans tous les cas, la présence au cours avec sa tenue est obligatoire.
Cette demande doit rester exceptionnelle (sinon, un certificat médical sera exigé).

DANS LE CAS D’UN CERTIFICAT MEDICAL : L’élève est toujours tenu d’assister au cours, sauf avis contraire du professeur.
Le certificat médical est délivré par un médecin et doit indiquer le caractère total ou partiel de l’inaptitude ainsi que la durée de sa validité. Il ne peut avoir d’effet que pour l’année scolaire en cours. Le modèle, téléchargeable sur le site EPS, du lycée doit être utilisé. Il précise les aptitudes possibles de l’élève. Pour les élèves de classe de première et terminale, le certificat médical pourra être contrôlé par le médecin scolaire. Procédure à suivre par l’élève en cas de certificat médical :
1. Informer son professeur d’EPS, qui doit VISER LE CERTIFICAT
2. Déposer le certificat médical le jour-même de l’absence ou le lendemain au plus tard* auprès du Conseiller Principal d’Education
* Dans le cas d’une absence à l’épreuve du baccalauréat, tout certificat médical remis au delà de 48h sera refusé. Cela entraînera une note de 0 à l’épreuve.

VI - LES ESPACES COLLÉGIENS ET LYCÉENS
A. Le Foyer Collège
C’est un espace de détente réservé aux élèves de collège qui peuvent le fréquenter à des moments réglementés et visés par la Vie Scolaire : l’accès à ce foyer se fera sous le contrôle d’un adulte.

B. Le Foyer Lycée
C’est un espace de détente réservé aux élèves de lycée qui peuvent le fréquenter pendant leur temps libre.

C. Le Centre de Documentation et d’Information
Ouvert à tous les membres de la communauté éducative, il est composé de plusieurs espaces à vocation pédagogique. Les horaires d’entrées/sorties du CDI correspondent à ceux de tous les autres cours.
Ses modalités de fonctionnement font l’objet d’une notice explicative réactualisée chaque année. En tout état de cause, la fréquentation de ce lieu implique le respect du partage du matériel commun, des dates de prêt, de la sérénité des lieux, de l’utilisation du matériel informatique uniquement à visée scolaire. Le matériel prêté doit être rendu en état et à temps. L’usage du téléphone portable n’y est pas autorisé.
La Charte Informatique signée par tout élève en début d’année régit l’utilisation d’Internet et de l’informatique de manière générale. 

D. La cour de l’établissement et les coursives
L’attitude attendue dans la cour est identique à celle exigée dans tous les locaux de l’établissement, même si chacun y est plus libre. La cour et les coursives seront les seuls lieux où les élèves ayant un portable seront autorisés à l’utiliser.
Dans ces lieux de détente, de jeu et d’apprentissage social chacun doit trouver le juste équilibre entre liberté et respect des règles de civilité. Les jeux de ballon ou de balle sont interdits en dehors des cours d’EPS.

E. Les espaces paysagers
Ces espaces créés pour agrémenter l’établissement doivent faire l’objet de soin. Les élèves se doivent de respecter ces environnements naturels. Ils n’ont pas accès aux zones gazonnées ou plantées.

"Ce sont les échecs les mieux surmontés qui donnent le droit de réussir." Jean Mermoz